Conseil Municipal

04.05.2023.01

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 Mars 2023

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.02

Délégations du Conseil Municipal au Maire – Récapitulatif des actes passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

–          ONT PRIS ACTE

04.05.2023.03

Election du nouvel adjoint suite à décès

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.04

Modalités de vote en vue du remplacement d’un Conseiller municipal

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.05

Election en vue d’un remplacement d’un conseiller municipal

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.06

Désignation d’un représentant de la ville en remplacement de Monsieur Gilles BERTAUX au Comité de Direction de l’EPIC – OTC

–          APPROUVEE A LA MAJORITE

04.05.2023.07

Désignation d’un représentant de la ville en remplacement de Monsieur Gilles BERTAUX au Comité de Direction de l’Office de Tourisme Intercommunal

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.08

Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovant des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.09

Désignation d’un représentant de la ville au « Comité de jumelage de La Colle-sur-Loup et de Zuzenhausen »

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.10

Remplacement d’un membre élu au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

–          ONT PRIS ACTE

04.05.2023.11

Convention de prêt d’œuvre au profit de la commune de La Colle sur Loup par Miryan KLEIN

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.12

Modification des indemnités des élus

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.13

Mise en œuvre de la protection fonctionnelle

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.14

Autorisation de travaux de modification de la façade Ouest du Bureau de Poste sis 40, rue Georges Clémenceau

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.15

Modernisation des règlements de fonctionnement des temps périscolaires et extrascolaires

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.16

Sensibilisation et éducation à l’environnement et au développement durable – Projet « ACTIV TA TERRE »

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.17

Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – CLSPD

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

04.05.2023.18

Création de la brigade intercommunale de gardes champêtres

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE