Conseil Municipal

26.01.2023.01

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1^er décembre 2022

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.02

Délégations du Conseil Municipal au Maire – Récapitulatif des actes passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

–          PREND ACTE A L’UNANIMITE

26.01.2023.03

Demande d’autorisation environnementale présentée par la société MAT’ILD – Avis du Conseil Municipal

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.04

Convention de mise à disposition de personnel entre la commune de La Colle-sur-Loup et le Centre Communal d’Action Sociale et convention de prestation de services

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.05

Vente d’un bien immobilier de type T3 d’une superficie de 49,45 m² sis 5, impasse du Canton sur la parcelle cadastrée section BN n°443

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.06

Vente d’un bien immobilier de type T3 d’une superficie de 67,30 m² sis 6, impasse du Canton sur la parcelle cadastrée section BN n°441

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.07

Vente d’un bien immobilier de type T5 d’une superficie habitable de 176,85 m² et 163,70 m² d’annexes sis 7, impasse du Canton sur les parcelles cadastrées section BN n°443 et n°449

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.08

Vente d’un bien immobilier de type T3 d’une superficie de 69,55 m² sis 8, impasse du Canton sur la parcelle cadastrée section BN n°442

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.09

Vote par anticipation des crédits d’investissement 2023

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.10

Convention PARIS-NICE 2023

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.11

Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2023

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.12

Prix des repas pour les stages BAFA organisés par les CEMEA

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.13

Charte de prévention – Territoire de La Colle-sur-Loup

APPROUVEE A L’UNANIMITE

26.01.2023.14

Modification des tarifs de restauration scolaire

–          APPROUVEE A L’UNANIMITE