Conseil Municipal
Prochain conseil municipal
Jeudi 14 mars 2024
Salle Rose de Mai
06480 La Colle sur Loup
Heure de la séance : 18h00
ORDRE DU JOUR
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ADMINISTRATION GENERALE |
1 |
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 Janvier 2024 |
2 |
Délégations du Conseil Municipal au Maire – Récapitulatif des actes passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) |
3 |
Approbation de la charte d’Occupation du Domaine public pour les terrasses |
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FINANCES |
4 |
Bilan des acquisitions et des cessions opérées en 2023 et état du stock foncier détenu par l’Établissement Public Foncier PACA (EPF PACA) |
5 |
Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2023 du budget principal de la commune de La Colle-Sur-Loup – Approbation |
6 |
Compte administratif de l’exercice 2023 du budget principal de la commune – Approbation |
7 |
Affectation du résultat 2023 au budget principal de la commune |
8 |
Subventions aux associations – Exercice 2024 |
9 |
Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Exercice 2024 |
10 |
Demande de subvention au Fonds Interministériel de la prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPD) au titre de la sécurisation des sites sensibles |
11 |
Budget primitif 2024 de l’Établissement Public Industriel et commercial – Office de Tourisme et du Commerce – Approbation |
12 |
Reversement à l’Établissement Public Industriel et commercial – Office de Tourisme et du Commerce d’une fraction de la Taxe Additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations – Exercice 2024 |
13 |
Taux d’imposition des taxes communales – Exercice 2024 |
14 |
Vote du budget primitif 2024 – Budget principal de la commune |
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JEUNESSE |
15 |
Convention pour la répartition des charges de fonctionnement des écoles entre les communes de La Colle-sur-Loup et Biot pour les dérogations scolaires |
16 |
Prix des repas pour les stages du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA), organisés par les Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Éducation Active (CEMEA) |
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URBANISME |
17 |
Décision relative au bilan de la concertation préalable et à l’approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) |
18 |
Autorisation de travaux de modification de la façade sud du bureau de LA POSTE sis 40, rue Georges Clémenceau – 06480 La Colle-Sur-Loup |
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RESSOURCES HUMAINES |
19 |
Modification du tableau des effectifs |
Conseil Municipal des Jeunes
Tribunes
Retrouvez les tribunes des différents groupes du Conseil Municipal de La Colle-sur-Loup, espace de libre expression aux différents groupes du Conseil municipal.